Conseil municipal du 1er février 2021

Lundi, 22 Février 2021 18:54

TITRE DATE DE DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 01-fev-21 03-fev-21 délibération Conseil municipal – Personnel municipal – recrutement d'un(e) Directeur(trice) des affaires financières 01-fev-21 03-fev-21 délibération Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2020 01-fev-21 03-fev-21 délibération Fixation des taux d'imposition communaux – exercice 2021 – maintien des taux communaux 01-fev-21 03-fev-21 délibération Constitution de provisions comptables pour créances douteuses 01-fev-21 03-fev-21 délibération Ajustement de la provision pour risque (contentieux en première instance) 01-fev-21 03-fev-21 délibération Création d'une autorisation de programme : nouvelle piscine familiale – AP2101 – crédits de paiements – exercice budgétaire 2021 01-fev-21 03-fev-21 délibération Budget Primitif – exercice 2021 01-fev-21 03-fev-21 délibération Annexe Action sociale – Convention tripartite portant sur le fonctionnement et les relations entre la VILLE de Roncq, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Roncq et ADOMA – autorisation de signature du Conseil Municipal 01-fev-21 03-fev-21 délibération Portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux – Convention à conclure entre la MEL (Métropole Européenne de Lille) et la Ville de RONCQ et portant sur les modalités d'accès aux données 01-fev-21 03-fev-21 délibération Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2021 – 2ème acompte 01-fev-21 03-fev-21 délibération Rucher communal – conventionnement à conclure entre la Ville de Roncq et les apiculteurs BEETOBEE/SAFEBEE – rectification portant réparation d'une « erreur matérielle » 01-fev-21 03-fev-21 délibération