VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 1er février 2021 Imprimer Envoyer
Lundi, 22 Février 2021 18:54
TITRE DATE DE DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS
Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Conseil municipal – Personnel municipal – recrutement d'un(e) Directeur(trice) des affaires financières 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2020 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Fixation des taux d'imposition communaux – exercice 2021 – maintien des taux communaux 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Constitution de provisions comptables pour créances douteuses 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Ajustement de la provision pour risque (contentieux en première instance) 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Création d'une autorisation de programme : nouvelle piscine familiale – AP2101 – crédits de paiements – exercice budgétaire 2021 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Budget Primitif – exercice 2021 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Annexe
Action sociale – Convention tripartite portant sur le fonctionnement et les relations entre la VILLE de Roncq, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Roncq et ADOMA – autorisation de signature du Conseil Municipal 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux – Convention à conclure entre la MEL (Métropole Européenne de Lille) et la Ville de RONCQ et portant sur les modalités d'accès aux données 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2021 – 2ème acompte 01-fev-21 03-fev-21 délibération
Rucher communal – conventionnement à conclure entre la Ville de Roncq et les apiculteurs BEETOBEE/SAFEBEE – rectification portant réparation d'une « erreur matérielle » 01-fev-21 03-fev-21 délibération
 
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