Délibérations du CCAS - 2020

Mardi, 26 Mai 2020 11:28

N° D'ORDRE TITRE 040220-001 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation 040220-002 Budget Primitif 2020 040220-002-A1 Annexe 1 - Maquette budgétaire 2020 230620-003          CCAS - Election du Vice-Président 230620-004 CCAS - Délégations de pouvoir consenties par le Conseil d'Administration 230620-005 Conseil d'Administration - Désignation des administrateurs appelés à siéger dans diverses commissions 230620-006 Personnel municipal - Régime Indemnitaire - IHTS 230620-007 Personnel municipal - Mise en oeuvre du RIFSEEP 230620-008 Compte administratif de l'exercice 2019 230620-008-A1 Annexe 1 - Compte administratif de l'exercice 2019 230620-008-A2 Annexe 2 - Compte administratif de l'exercice 2019 230620-009 Compte de gestion de l'exercice 2019 230620-009-A1 Annexe 1 - Compte de gestion de l'exercice 2019 230620-010 Affectation de l'excédent de l'exercice 2019 230620-011 Budget supplémentaire pour l'exercice 2020 230620-011-A1 Annexe 1 - Budget supplémentaire pour l'exercice 2020 230620-012 Versement d'une subvention d'équipement à destination de la maison de retraite "La Colombe" 230620-013 Exercice 2020 - Partenariat avec les associations 150920-014 Désignation des membres du Conseil d'Administration appelés à siéger dans diverses structures 150920-015 Conseil d'Administration - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO) 150920-016 Commission de Recours Ultime - Nouvelle convention de partenariat entre le CCA et les bailleurs sociaux portant sur la prévéntion des expulsions domiciliaires 150920-016-A1 Annexe 1 - Nouvelle convention de partenariat entre le CCA et les bailleurs sociaux portant sur la prévéntion des expulsions domiciliaires 150920-017 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation 150920-018 Restaurant convivial - Modification - Acceptation du conjoint accompagnant ne remplissant pas la condition d'âge 150920-019 Tarification des manifestations organisées par le CCAS 151220-020 Conseil d'administration - Fonctionnement - Règlement intérieur 151220-020-A1 Annexe 1 - Conseil d'administration - Fonctionnement - Règlement intérieur 151220-021 Partenariat municipal avec diverses associations - Convention d'Objectifs à renouveler - Années 2021 et 2023 151220-021-A1 Annexe 1 - Partenariat municipal avec diverses associations - Convention d'Objectifs à renouveler - Années 2021 et 2023 151220-022 Débat d'Orientation budgétaire (DOB) - Exercice 2021 151220-022-A1 Annexe 1 - Débat d'Orientation budgétaire (DOB) - Exercice 2021 151220-023 Personnel Municipal - Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG59 - Renouvellement de la convention pour 3 ans (2021 à 2023) 151220-023-A1 Annexe 1 - Personnel Municipal - Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG59 - Renouvellement de la convention pour 3 ans (2021 à 2023) 151220-024 Personnel Municipal - Action sociale - Modification de l'offre de Plurélya 151220-025 Conseil d'administration - Personnel Municipal - Modification du temps de travail 151220-026 Conseil d'administration - Personnel Municipal - Prime exceptionnelle covid19 151220-027 Autorisation de signature du marché : Confection et fourniture de repas à domicile en mode liaison froide pour les personnes âgées et/ou en perte d'autonomie