Conseil municipal du 19 février 2018

Lundi, 25 Juin 2018 17:45

COTE ARCHIVE TITRE DATE DE LA DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS Correspondant défense – désignation d'un membre du Conseil municipal 19/02/2018 23/02/2018 délibération Personnel municipal – levée de prescription quadriennale de deux créances de la CNRACL 19/02/2018 23/02/2018 délibération Personnel municipal –  élections professionnelles de décembre 2018 – création d'un comité technique commun 19/02/2018 23/02/2018 délibération Elections professionnelles de décembre 2018 – comité technique – maintien du paritarisme – fixation du nombre de représentants du personnel – recueil de l'avis des représentants des collectivités 19/02/2018 23/02/2018 délibération Personnel municipal –  élections professionnelles de décembre 2018 – création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun (C.H.S.C.T) 19/02/2018 23/02/2018 délibération   Elections professionnelles de décembre 2018 – comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun (C.H.S.C.T) - maintien du paritarisme – fixation du nombre de représentants du personnel – recueil de l'avis des représentants des collectivités 19/02/2018 23/02/2018 délibération Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2017 19/02/2018 23/02/2018 délibération Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – information au Conseil municipal 19/02/2018 23/02/2018 délibération Fiscalité directe locale 2018 – maintien des taux communaux 19/02/2018 23/02/2018 délibération Exercice 2018 - Budget Primitif  19/02/2018 23/02/2018 délibération annexe Accueil de la petite enfance – convention de financement des Obligations de Service Public (OSP) avec la SCIC KALÉIDE – 1er acompte provisionnel pour l'année 2018 – avenant n°10 19/02/2018 23/02/2018 délibération annexe Dissolution de la caisse des écoles 19/02/2018 23/02/2018 délibération Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – modalités d'inscription – dérogation vacances de printemps 2018 19/02/2018 23/02/2018 délibération Partenariat municipal avec les associations – subventionnement 2018 - 1er acompte et versement 19/02/2018 23/02/2018 délibération Tarification municipale – école municipale de musique – actualisation à compter du 1er septembre 2018 19/02/2018 23/02/2018 délibération Maison de l'Emploi Lys Tourcoing (MELT) – retrait 19/02/2018 23/02/2018 délibération Maison de l'Emploi Lys Tourcoing (MELT) – diminution du montant de la contribution pour l'année 2018 19/02/2018 23/02/2018 délibération Métropole Européenne de Lille (MEL) – réseau de transport d'énergie thermique issue de la valorisation des déchets – enquête publique portant sur la demande d'autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation – avis du Conseil municipal 19/02/2018 23/02/2018 délibération annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 Métropole Européenne de Lille (MEL) - Projet de PLU2 (Plan Local d'Urbanisme) arrêté par le Conseil métropolitain - avis du conseil municipal 19/02/2018 23/02/2018 délibération